Le site www.mididelices.fr (ci après dénommé « le Site ») est la propriété de la société AFH, SAS au capital social de 6.000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 879 955 466, dont le siège social est 12 Route d’Escalquens, 31320 CASTANET-TOLOSAN.
Code APE : 5610 A
Directeur de la Publication du Site : Hicham Chabab
Tél. 05 34 66 94 60 | mail : contact@mididelices.fr
Propriété Intellectuelle :
Le contenu du Site est la propriété de la société AFH.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial, sur un quelconque support, est interdit sans autorisation écrite préalable de la société AFH.
Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Responsabilité :
La société AFH s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu.
La société AFH ne pourra être retenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d’une façon quelconque d’une connexion au Site.
La connexion de toute personne au Site se fait sous son entière responsabilité. L’accès au Site pourra être à tout moment interrompu par la société AFH pour des raisons de maintenance, sécurité ou de toute autre contrainte technique.
Droit d’accès au fichier informatisé :
Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication de ces informations à la société AFH et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978.
Pour exercer ce droit, il suffit de contacter la société à l’adresse suivante :
SAS AFH
12 Route d’Escalquens
31320 CASTANET-TOLOSAN
Cookies :
AFH peut envoyer des « cookies » vers l’ordinateur des visiteurs du Site au moment de la connexion.
Ces « cookies » sont des fichiers qui permettent de faciliter la navigation du visiteur pendant la session en cours et seront nécessaires dans le cadre des sessions d’achat.
Toutefois il est rappelé que le visiteur a la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant son navigateur dans ce sens.
Liens hypertextes :
Des liens vers d’autres sites pourront être proposés dans les pages du Site à des fins de commodité pour l’utilisateur.
La société AFH ne se porte pas garante du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du contenu de ces sites.
La création des liens hypertextes vers le Site ne pourra se faire qu’avec l’accord préalable de la société AFH qui pourra les révoquer à tout moment.
La société AFH décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
Réalisation du Site :
Digeek
29 boulevard de Strasbourg
31000 Toulouse
Mail : contact@digeek.fr
Hébergement :
OVH.net